Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSS
Monsieur Eugène, Camille PAUTRAT

Numéro de dépôt :
1026199
Date de dépôt :
01/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOSS

Déposée le 1 juin 1977 par monsieur Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eugène domicilié(e) Citoyen francais, 11, rue Lafayette, PARIS 9ème, Seine France. - France.

La marque TOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOSS est expirée depuis le 1 juin 1987.

Eugène a également déposé les autres marques suivantes : EUGENE ! , EUGENE , MARQUIS DE LUR-SALUCES YQUEM , AU FANION , YQUEM LUR-SALUCES , Eugène , FROMAGE "LE TRIEVES"


Monsieur Eugène, Camille PAUTRAT - Citoyen francais, 11, rue Lafayette, PARIS 9ème, Seine France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Produits pharmaceutiques et d'hygiène.